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Éditeur du site

Quartznight March SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 15 000 €.
Siège : 8 rue Sainte-Hélène, 69002 Lyon.
SIRET : 912 384 765 00018 — RCS Lyon 912 384 765.
TVA intracommunautaire : FR 33 912384765.
Téléphone : 04 78 92 15 60 — Courriel : studio@quartznightmarch.website.

Responsable de publication

Monsieur Rémi Chastel, président de Quartznight March SASU.

Assurances et garanties

Les ouvrages d'agencement fixe sont couverts par une assurance de responsabilité civile décennale (article 1792 du Code civil) souscrite auprès d'Allianz, complétée d'une garantie de parfait achèvement. Les prestations respectent les DTU applicables et la qualification RGE Qualibat lorsqu'elle est requise.

Hébergement

o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — www.o2switch.fr.

Propriété intellectuelle

Textes, plans et photographies de ce site appartiennent à Quartznight March ; toute copie non autorisée est prohibée.

Droit applicable

Le site est régi par le droit français ; les tribunaux de Lyon sont seuls compétents en cas de litige.

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